Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NET CHEZ VOUS
AVENIR TELECOM SA

Numéro de dépôt :
3010259
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2010
LE NET CHEZ VOUS de AVENIR TELECOM

Présentation de la marque LE NET CHEZ VOUS

Déposée le 28 février 2000 par la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE NET CHEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM domicilié(e) 35 Bd de Briançon, 13331 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 980 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque LE NET CHEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NET CHEZ VOUS est expirée depuis le 28 février 2010.

AVENIR TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : DEMAIN SERA INTERNETTEMENT MOBILE , MP3-UP , FOOT-UP , LA KLINIK BEAURIVAGE , LA TAUPE ANIMAL SOUS TES REINS , L@t@b@c , L@saveur , ENTREPRISE & MOBILES , AVENSYS , LOGISTIS


AVENIR TELECOM SA - 35 Bd de Briançon, 13331 MARSEILLE - France - SIREN 351980925


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Appareils téléphoniques, appareils téléphoniques portables, appareils radiotéléphoniques portables ; batteries électriques, accumulateurs ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles avec connecteur pour téléphone portatif mains-libres ; chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et micro-magnétiques ; antennes mobiles ; haut-parleurs ; appareils pour l'amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; support de téléphone fixe ; support de téléphone mobile ; support de téléphone de voiture ; boîtier électronique avec connecteur téléphone avec ou sans prise d'antenne ; adaptateurs d'antennes ; régulateurs de charges ; supports de téléphone (partie de téléphone) ; connecteurs d'antennes extérieures ; microphone ; housse en cuir pour téléphones portables ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes enregistrés ; logiciels ; modems ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; écouteurs, haut-parleurs, répondeurs automatiques ; télécopieurs. Promotion des ventes (pour des tiers) ; agence d'import-export ; diffusion (distribution) d'échantillons ; agence d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recherche de marché ; recherches pour affaires. Services de réparation, d'entretien et de maintenance et d'installation des produits cités ci-dessus. Service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Service de logistique ; affrètement, livraison de colis, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, dépôt de marchandises, emballage de produits, emmagasinage, empaquetage de marchandises, entreposage, information en matière d'entrepôts, location d'entrepôts, services d'expédition, transports de marchandises, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, messagerie (courrier ou marchandises), stockage. Formation pratique (démonstration) ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, information en matière de divertissement, d'éducation. Mise à jour de logiciel ; élaboration (conception) de logiciel ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateur, programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.